Skip to main content

INFORMATIONS LÉGALES

Propriétaire du site : GROUPE JARNIAS - 15-16 rue des Marronniers - 94240 L’HAŸ-LES-ROSES

Hébergeur : INFOMANIAK Siège social : Les Acacias, Genève, Suisse

Responsable de la publication : Renaud LATIL - 15-16 rue des Marronniers - 94240 L’HAŸ-LES-ROSES

Conditions d'utilisation : L'utilisation du site est soumise aux conditions générales d'utilisation. En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez ces conditions dans leur intégralité.

Propriété intellectuelle : Tous les contenus présents sur le site, tels que les textes, les images, les graphiques, les logos et les vidéos, sont protégés par le droit d'auteur et sont la propriété exclusive de GROUPE JARNIAS, sauf indication contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Protection des données personnelles : GROUPE JARNIAS s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées sur le site. Les informations personnelles fournies par les utilisateurs, telles que les noms, les adresses e-mail ou les numéros de téléphone, sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. Les utilisateurs ont le droit d'accéder, de rectifier ou de supprimer leurs données personnelles en nous contactant à l'adresse indiquée ci-dessus.

Liens externes : Le site peut contenir des liens vers des sites externes. GROUPE JARNIAS n'assume aucune responsabilité quant au contenu ou aux pratiques de confidentialité de ces sites.

Limitation de responsabilité : GROUPE JARNIAS met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations fournies sur le site. Cependant, nous déclinons toute responsabilité en cas d'erreurs, d'omissions ou de dysfonctionnements du site.

Droit applicable et juridiction compétente : Tout litige relatif à l'utilisation du site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de la juridiction de L'haÿ-les-Roses.

Date de dernière mise à jour des mentions légales : 01/11/2023.